Conseils Communautaires

Le Conseil Communautaire se réunit environ une fois par mois et vote les délibérations soumises par les services de la collectivité. Ces délibérations sont transmises à la Préfecture qui exerce un contrôle dit de légalité avant leur mise en application.

Prochain conseil

Vendredi 15 décembre 2017
à 14 H 30

Délibérations

1- Révision du PPRNP - Loix - Avis avant enquête publique

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 18 septembre 2017

1- Rapport d'activité 2016

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

4- Budget Principal - Décision Modificative n°2

FINANCES

Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

5- Budget Principal - Tarifs Taxe de séjour forfaitaire

FINANCES

Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

16- PAPI - Action 7.4 - Acquisition de la parcelle AI 304

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

21- Subvention aux associations de chasse agréées (ACCA)

ÉCOTAXE

Conseil Communautaire du 28 septembre 2017

1- Contrat d’apprentissage – Auxiliaires de puériculture

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

2- Modification du régime d'astreinte

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

3- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

5- Garantie d'emprunt Le Foyer - Contrat de prêt

FINANCES

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

6- Garantie d'emprunt I3F- Contrat de prêt

FINANCES

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

7- Garantie emprunt I3F-CA Av. des Corsaires

FINANCES

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

8- Budget Principal - Décision modificative n° 1

FINANCES

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

9- Marché nettoyage CDC&SPL

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

10- Modification n°12 POS Bois-Plage

URBANISME

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

11- Modification n°1 POS La Couarde

URBANISME

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

12- Rapport activité 2016 SPL Destination Ile de Ré

TOURISME

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

13- Règlement fonctionnement et tarifaire multi-accueil communautaires

PETITE ENFANCE

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

14- Aquaré - Contrat de concession

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

15- Aquaré - Rapport activité 2016 et POSS

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

16- Pare-ballons Saint-Clément versement solde

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

17- Subventions USV RéBasket et Les Amis du Musée

SOCIAL

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

18- La Maline Etude préfiguration

CULTURE

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

19- Subvention Festival Sites en Scène

CULTURE

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

21- Digues PAPI Avenant n°1 convention cadre

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

22- Digues PAPI Octroi subvention complémentaire - La Couarde

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

23- Digues PAPI Octroi subvention complémentaire - Ste Marie

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

24- Digues PAPI Prise gestion ouvrage port LaFlotte

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

25- Aquaré - Maîtrise d'oeuvre concours restreint réhabilitation

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

26- La Maline - prise en charge travaux poste Transformation

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

27- La Cure à Loix rétrocession espaces à vocation publique

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

28- Budget annexe Ecotaxe finances transport personnes 2014-2016

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

29- Convention de prêt Diabline CDC-CD17

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

30-Convention de prêt minibus SPL

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

31- Participation financement PassJ 2017-2018

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 7 juillet 2017

1- BUDGET PRINCIPAL Compte de gestion 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

2- BUDGET PRINCIPAL Compte administratif 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

3- BUDGET PRINCIPAL Affectation du résultat 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

4- BUDGET PRINCIPAL Vote des taux 2017

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

5- BUDGET PRINCIPAL Budget Primitif 2017

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

6- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Compte de gestion 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

7- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Compte administratif

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

8- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Affectation du résultat

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

9- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Budget Primitif 2017

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

11- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

13- Sainte-Marie de Ré – Réhabilitation de l’ancienne école de La Noue

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

14 DIGUES-PAPI-Octroi-subvention-CD17-Digue_boutillon

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

15- DIGUES PAPI - Prise gestion ouvrage Digue boutillon

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

18- Protocole d’accord avec le CD17 période estivale 2017

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 6 avril 2017

2- Dématérialisation des actes budgétaires

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 23 mars 2017

3- Convention de partenariat fonctionnement GALPA

ÉCONOMIE

Conseil Communautaire du 23 mars 2017

5- LA MALINE - Plan de financement des travaux

CULTURE

Conseil Communautaire du 23 mars 2017

9- Débat sur les orientations du PADD

PLUI

Conseil Communautaire du 23 mars 2017

Ordre du Jour du Conseil Communautaire du 24 février 2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 24 février 2017

1. Etablissement Public Foncier - Évolution des statuts

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 février 2017

2. Garantie emprunt Le Foyer - Hameau Rochefort Bois-Plage

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 février 2017

3. Avenant 2 Convention d'objectifs USV Ré Basket

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 février 2017

3. Budget Principal - Attribution des subventions 2017

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 février 2017

4. Budget ecotaxe - Attribution des subventions-2017

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 24 février 2017

5. Modification du tableau des effectifs

TOURISME

Conseil Communautaire du 24 février 2017

6. OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - Classement en catégorie 1

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 24 février 2017

7. Bois-Plage - Extension du club house du football - Solde

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 24 février 2017

8. Saint-Clément - Construction d'un mur pour entrainement tennis - Solde

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 24 février 2017

9. PISCINE AQUARE - Saisine CCSPL Principe recours DSP

PEL

Conseil Communautaire du 24 février 2017

10. Séjours adolescents – Organisation et modalités de paiement

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

11. Hameau Rochefort - Attribution subvention équilibre

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

13. Gendarmerie - Quitus maitrise ouvrage déléguée

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

15. LA-MALINE - Validation APD

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

17. GÉNIE CIVIL - Pôle Déchets – Acquisitions foncières – Promesse de vente

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

20. DRAGAGE - Accord cadre mono attributaire - Autorisation signature President

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 février 2017

21. GESTION DES RISQUES - Partage SLGRI Ile de Ré

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 24 février 2017

22. CYCLAD - Modification statuts du Syndicat Mixte

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 24 février 2017

1. MODIFICATION STATUTAIRE – Mise en conformité des statuts communautaires .

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

4. Vente du bâtiment W « Les Brises Marines » à Ars en Ré

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

5. Ligne de trésorerie utilisable par tirages .

FINANCES

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

6. Décision Modificative n° 1 – Budget Principal

FINANCES

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

7. Attribution de compensation définitive 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

8. Admissions en non - valeur

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

12. Modification simplifiée du POS n°13 La Flotte

URBANISME

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

19. Commune d’Ars en Ré – Création d’une aire multis port – Versement du solde

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

23. PAPI – Délégation au Président

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

25. Règlement de redevance spéciale

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

26. Révision des prix de dépôts des professionnels en déchèterie .

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 29 SEPTEMBRE 2016

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

1- AFFAIRES-GENERALES-PERSONNEL-Modif-tableau-effectifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

2-AFFAIRES-GENERALES-FINANCES-Tarifs-taxe-séjour-forfaitaire-2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

12-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Validation-APS

ÉTUDES ET TRAVAUX

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

13-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Signature-et-dépôt-permis-construire

ÉTUDES ET TRAVAUX

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

14-ETUDES-&-TRAVAUX-BATIMENT-LA-MALINE-Convention-copropriété-le-mail-plage

ÉTUDES ET TRAVAUX

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

20-GESTION-DECHETS-Facturation-professionnels-redevance-spéciale

GESTION DES DÉCHETS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

21-TRANSPORT-Participation-financement-abonnement-Pass-J

TRANSPORT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

23-ENVIRONNEMENT-ECOTAXE-Subventions-aux-ACCA

ENVIRONNEMENT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016

1- Election des membres de la Commission d’appel d’offres et du jury de concours

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 30 juin 2016

2- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 30 juin 2016

8- Election des membres de la CAO

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 30 juin 2016

14- PISCINE AQUARÉ Rapport d’activité 2015

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 30 juin 2016

2- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 26 mai 2016

3- FONDS DE CONCOURS Ars en Ré – Création d’une aire multi-sports

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 26 mai 2016

7- PISCINE AQUARÉ Avenant n°6 à la Délégation de Service Public

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 26 mai 2016

19- Approbation du projet Très Haut Débit en Charente- Maritime

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 26 mai 2016

20- CYCLAD Contribution financière pour l’année 2016

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 26 mai 2016

1.BUDGET ANNEXE OM Compte de gestion 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

2- BUDGET ANNEXE OM Compte administratif 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

3- BUDGET PRINCIPAL Compte de gestion 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

4- BUDGET PRINCIPAL Compte administratif 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

5- BUDGET PRINCIPAL Affectation du résultat 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

6- BUDGET PRINCIPAL Vote des taux 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

7- BUDGET PRINCIPAL Budget Primitif 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

8- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Compte de gestion 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

9- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Compte administratif 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

10- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Affectation du résultat 2015

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

11- BUDGET ANNEXE ECOTAXE Budget Primitif 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

12- Durée d’amortissement des subventions d’équipement

FINANCES

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

14- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

19- DIGUES – HORS PAPI Participation travaux défense contre la mer 2016

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

22- OPÉRATION LOGEMENT RIVEDOUX-PLAGE Avenant n°1 convention tripartite

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 6 avril 2016

1- BUDGET PRINCIPAL - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 18 février 2016

1- BUDGET PRINCIPAL - AVENANT USV RÉ BASKET

FINANCES

Conseil Communautaire du 18 février 2016

2- BUDGET ANNEXE ÉCOTAXE - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016

FINANCES

Conseil Communautaire du 18 février 2016

3- DELEGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 18 février 2016

4- AMÉNAGEMENT AIRE ST CLÉMENT - AVIS MISE EN COMPATIBILITÉ DU POS

URBANISME

Conseil Communautaire du 18 février 2016

6- PROCÉDURE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°8 POS ST-MARTIN-DE-RÉ

URBANISME

Conseil Communautaire du 18 février 2016

7- DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL

ÉCONOMIE

Conseil Communautaire du 18 février 2016

8- AVENANT 1 CMT - ACHAT ESPACES PUBLICITAIRES

TOURISME

Conseil Communautaire du 18 février 2016

9- FONDS DE CONCOURS - LA COUARDE-SUR-MER

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

10- FONDS DE CONCOURS - LES PORTES-EN-RÉ

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

11- FONDS DE CONCOURS - STE-MARIE-DE-RÉ

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

12- CTVMA CALENDRIER 2016

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 18 février 2016

13- LOGEMENT HAMEAU DE ROCHEFORT LE BOIS-PLAGE-EN-RÉ - SIGNATURE BAIL

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 18 février 2016

14- LOGEMENT LA-CURE LOIX - SIGNATURE BAIL

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 18 février 2016

15- LOGEMENT SAINT-MARTIN-DE-RÉ - SIGNATURE BAIL

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 18 février 2016

18- REDEVANCE SPÉCIALE GROS PRODUCTEUR CARTONS COLLECTES SUPPLÉMENTAIRES

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

19- REDEVANCE SPÉCIALE MAISON CENTRALE ST-MARTIN-DE-RÉ

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

20- COLLECTE DU VERRE - VALIDATION LISTE ASSUJETTIS

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

21- CYCLAD - CONTRIBUTION 2015

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 18 février 2016

22- CONVENTION ONF - RESTAURATION DUNES

ÉCOTAXE

Conseil Communautaire du 18 février 2016

23- CONVENTION ONF -VALORISATION PRÉSERVATION FORÊT DOMANIALE

ÉCOTAXE

Conseil Communautaire du 18 février 2016

Ordre du jour CC du 17 décembre 2015

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

Ordre du jour CC du 22 Décembre 2015

Conseil Communautaire du 22 décembre 2015

1- Décision modificative n° 2 – Budget principal

FINANCES

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

2- Attribution de compensation 2015 définitive

FINANCES

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

4- Taxe de séjour – Souscription d’un prêt in fine

FINANCES

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

12- Convention AFIPADE

SOCIAL

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

18- Accord-cadre multi-attributaire et marchés subséquents protection des côtes

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

19- La Cure Loix - Travaux réseau d’éclairage par le SDEER

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

20- La Cure Loix - Fourniture et pose matériel d’éclairage par le SDEER

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

21- Saint-Martin-de-Ré Acquisition parcelle AP 8p

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

22- Sainte-Marie-de-Ré Acquisition parcelle ZT 515p

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

23- Crèche Sainte-Marie-de-Ré - Travaux réseau d’éclairage par le SDEER

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

25- Marché de travaux pour la fourniture et la pose de colonnes enterrées

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

26- Révision du prix de dépôts des professionnels dans les déchèteries

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

29- Conventions de prêt de minibus

TRANSPORT

Conseil Communautaire du 17 décembre 2015

1- Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

3- Remplacement de Gérard JUIN Commissions

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

4- Taxe de séjour forfaitaire 2016 CdC

TOURISME

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

5- Création d’un Office de tourisme intercommunal

TOURISME

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

6- Création d'une Société Publique Locale

TOURISME

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

8- CRDD Signature de l’avenant de prolongation du contrat

ÉCONOMIE

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

9- Séjour ados février 2016

PEL

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

10- Saint-Clément - Solde du fonds de concours

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

11- Servitude d'aménagement pour les ouvrages de défense contre la mer

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

13- Futur siège CDC - Prime aux candidats admis à concourir

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

15- BÂTIMENT CRÈCHE SAINTE MARIE - Autorisation de signature des marchés

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

16- HAMEAU DE ROCHEFORT - Signature de l’acquisition du site

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

17- HAMEAU DE ROCHEFORT - Signature d’une promesse de bail à construction

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

19- Convention Géoplateforme 17

SIG

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

20- Adhésion à l’association Rivages de france

ENVIRONNEMENT

Conseil Communautaire du 29 octobre 2015

Ordre du jour CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 septembre 2015

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

1- RAPPORT-D'ACTIVITE-2014-Approbation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

2- Modification-tableau-effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

3- Mise-en-oeuvre-temps-partiel

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

4- PFR-grades-catégorie-A

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

5- DM-1-Budget-Principal

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

6- DM-1-Budget-annexe-OM

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

7- Emprunt-financement-PAPI

FINANCES

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

8- MODIF-STATUTAIRE-Définition-intérêt-communautaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

10- Désignation-membre-CA-Charente-Maritime-Tourisme

TOURISME

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

11- Transfert-compétence-en-matière-de-PLU

URBANISME

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

12- FONDS-DE-CONCOURS-Rénovation-salle-polyvalente-Bois-Plage

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

13- FONDS-DE-CONCOURS-Extension-club-house-football-Bois-Plage

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

14- Participation-festival-Eclats-Chorégraphiques

PATRIMOINE

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

15- Adhésion-réseau-vauban-et-modification-statuts

PATRIMOINE

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

16- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.2-Fiers-d'Ars-Subvention-au-CD-17

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

17- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.9-Montamer-Subvention-au-CD17

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

18- DIGUES-PAPI-Réalisation-études-7.11-La-Corniche-Subvention-au-CD-17

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

19- DIGUES-PAPI-Acquisition-parcelles-réalisation-travaux-7.1-Les-Doreaux

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

20- DIGUES-PAPI-Indemnisation-exploitants-acquisition-parcelles-travaux-Doreaux

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

21- BATIMENT-Marché-petits-travaux-menuiserie-Avenant-1

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

23- BATIMENT-BRISES-MARINES-Rétrocession-voiries-à-Ars

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

24- Redevance-spéciale-Liste-assujettis

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

25- Convention-un-bouchon-un-sourire

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

26- Avenant-2-Location-maintenance-bacs-collecte

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

27- Subventions-aux-ACCA

ÉCOTAXE

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

28- Convention-partenariat-agence-Aires-marines-protégées-Projet LIFE

ENVIRONNEMENT

Conseil Communautaire du 24 septembre 2015

1-FIXATION indemnités fonction comptable public

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

2-subvention snvm

SOCIAL

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

4-Sites en scène partenariat avec département

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

5-avenant 5 dsp aquaré

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

6-la couarde réhabilitation terrain tennis

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

7-modification statutaire

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

9-agenda d'accessibilité programmé

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

11-mise a disposition minibus avenant convention

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

2-Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

6-Adhésion à Initiative Charente Maritime

ÉCONOMIE

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

9-Subvention exceptionnelle USV Ré Basket

SOCIAL

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

11-FONDS DE CONCOURS-St-Clément-Construction d'un terrain Multisports

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

12-FONDS DE CONCOURS-Les-Portes-en-Ré-Construction d'un terrain de tennis

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

13-PISCINE-AQUARE-Renouvellement de la Déléguation de Service Public

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

17-BÂTIMENT – PISCINE AQUARÉ Rapport d’activité 2014

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

22-Adhésion à la Fédération Nationale des SCOT

SCOT

Conseil Communautaire du 28 mai 2015

Crèche Sainte-Marie Validation de dossier de consultation des entreprises

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Redevance spéciale gros producteurs

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Redevance spéciale pesée embarquée Maison Centrale

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Changement de nom et modif. statuts SMICTOM

GESTION DES DÉCHETS

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Convention mise à disposition technicien informatique

SIG

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Attribution de subvention à l'Ecomusée marais salant

ÉCOTAXE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Compte de gestion 2014

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Compte administratif

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Affectation résultat 2014

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Vote des taux 2015

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget primitif 2015

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Compte de gestion 2014

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Compte administratif

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Affectation résultat 2014

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Vote taux TEOM 2015

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Budget primitif 2015

FINANCES

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Compte de gestion 2014

ÉCOTAXE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Compte administratif 2014

ENVIRONNEMENT

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Affectation résultat 2014

ÉCOTAXE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Budget annexe : Budget primitif 2015

ÉCOTAXE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

SCOT : consultation publique projet SRCE

ENVIRONNEMENT

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Schéma de mutualisation : Lancement de consultation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Acquisition parcelles édification siège CdC et aménagement de zone dépôt de bus

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Modification tableau effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Saisine CCSPL DSP piscine

CULTURE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Séjour ados tarification et modalité paiement

CULTURE

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Participation travaux défense contre la mer 2015

ÉTUDES ET TRAVAUX

Conseil Communautaires du 9 avril 2015

Projet d'aménagement et requalification paysagère de la pointe St Clément

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Conseil Communautaire du 7 novembre 2013

Attribution des acomptes BRDE

ÉCONOMIE

Conseil Communautaire du 7 novembre 2013

Modification du tableau des effectifs

PERSONNEL

Conseil Communautaire du 7 novembre 2013